Site Internet : www.te61.fr
Adresse : 6 rue de Gâtel – 61250 Valframbert
Dénomination : Territoire d’Energie Orne (Te61)
Forme juridique : EPCI
Responsable éditorial du site : Direction Territoire d’Energie Orne – Service Communication
Hébergement du site :
Cloudways LTD
Tower Business Centre, 2nd Floor Tower Street
Birkirkara
BKR4013, Malta
Crédits : Rédaction : Territoire d’Energie Orne
Conception, création et réalisation du site :
Open Pixel en collaboration avec Azur.Solutions, création de sites internet
171, rue de Domfront
61100 Flers
Tél : 02 33 14 96 33
[email protected]
www.openpixel.fr
Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression :
Les informations recueillies vous concernant ne font pas l’objet d’un traitement automatisé. Les données de trafic collectées ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages d’information afin d’en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises sur le réseau Internet n’est pas garanti. Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance. Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification de vos données nominatives. Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser par courrier postal à :
Territoire d’Energie Orne / 6 rue de Gâtel / 61250 Valframbert
Dispositions légales :
Les divers éléments du site web (la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du Territoire d’Energie Orne. Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.
Droits d’auteurs :
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données :
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Établissements de liens vers le site www.te61.fr :
Le Te61 autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site pour tous les sites internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, violent, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site www.te61.fr doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site www.te61.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame).
Dans tous les cas d’espèce, le Territoire d’Energie Orne se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.
Liens vers des sites tiers depuis le site www.te61.fr :
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité du te61 quant aux liens qu’ils contiennent ou aux changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Mise en garde générale :
Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées.
Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections par mail à l’adresse postale : Territoire d’Energie Orne / 6 rue de Gâtel / 61 250 Valframbert
